Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM
footballeurs sans frontières, association

Numéro de dépôt :
3790813
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM de footballeurs sans frontières

Présentation de la marque FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM

Déposée le 15 décembre 2010 par footballeurs sans frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est footballeurs sans frontières, association domicilié(e) 261 bis rue Victor Renaud - 35800 - SAINT LUNAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, footballeurs sans frontières domicilié(e) 261 bis rue Victor Renaud - 35800 - SAINT LUNAIRE - France.

La marque FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM est expirée depuis le 15 décembre 2020.

footballeurs sans frontières a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES , FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES AIDE A L'ENFANCE


footballeurs sans frontières, association - 261 bis rue Victor Renaud - 35800 - SAINT LUNAIRE - France


footballeurs sans frontières - 261 bis rue Victor Renaud - 35800 - SAINT LUNAIRE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Activités sportives et culturelles.